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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBIN Dominique
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CHATEAU BUSQUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BUSQUET
ROBIN Dominique, SARL

Numéro de dépôt :
1580555
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/01/2020
CHATEAU BUSQUET de ROBIN Dominique

Présentation de la marque CHATEAU BUSQUET

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BUSQUET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBIN Dominique domicilié(e) Michel de Vert - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 882 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN Dominique domicilié(e) Château Busquet à Michel de Vert - 33570 - LUSSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BUSQUET est expirée depuis le 25 janvier 2020.

ROBIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VERT , CHATEAU LE CADARSAC , CHATEAU LA GRASIDE , LE ROND-PAIN , CHATEAU LE CASTELET , CHATEAU PLANTY , CHATEAU DE VERT Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU PLANTY Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE VERT Appellation Lussac St Emilion Contrôlée


ROBIN Dominique, SARL - Michel de Vert - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 381882828


ROBIN Dominique - Château Busquet à Michel de Vert - 33570 - LUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163978 - Publication au BOPI 2000-01-20

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425443 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-11

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU BUSQUET